Value. AI. Vigilance.
Transformez vos obligations en contrôles, actions et preuves
La conformité, simplifiée et maîtrisée
COMPLIGENT, produit phare de VAVI, relie les exigences retenues par vos équipes, les documents et les contrôles à des constats, des écarts, des actions et des preuves traçables. SYNTHETIZOR structure les informations utiles lorsque le corpus l’exige. L’IA prépare l’analyse ; vos équipes valident, décident et signent.
COMPLIGENT aide à vérifier vos documents par rapport à vos référentiels
COMPLIGENT rapproche vos documents des référentiels validés par vos équipes et prépare les écarts à examiner.
Formation : Conformité des programmes certifiants
Usage de COMPLIGENT : rapproche les syllabus et contenus pédagogiques des référentiels de certification retenus. Résultat : une revue structurée à valider par l’organisme compétent.
Rapports d’analyse : Vérification des standards de publication
Usage de COMPLIGENT : rapproche les rapports financiers et techniques des référentiels de publication retenus. Résultat : les écarts sont préparés pour la revue des équipes compétentes.
Fiches produits : Conformité aux normes de commercialisation
Usage de COMPLIGENT : examine les mentions présentes sur les fiches et emballages par rapport aux exigences retenues. Résultat : les éléments manquants ou à confirmer sont préparés pour validation.
Documents RH : Conformité des contrats de travail
Usage de COMPLIGENT : rapproche les clauses des contrats de travail du référentiel juridique validé par l’organisation. Résultat : les écarts sont préparés pour examen par les équipes compétentes.
Santé : Conformité des dossiers patients
Usage de SYNTHETIZOR et COMPLIGENT : SYNTHETIZOR extrait et structure les informations utiles ; COMPLIGENT les rapproche des règles et contrôles retenus. Résultat : une analyse à valider par les équipes habilitées.
Laboratoires : Contrôle des fiches de sécurité (FDS)
Usage de COMPLIGENT : rapproche le contenu des fiches de données de sécurité du référentiel validé par l’organisation. Résultat : les écarts et points à confirmer sont préparés pour la revue des équipes compétentes.
COMPLIGENT simplifie la conformité en banque, finance et assurance pour DORA et Solvency II.
La réglementation DORA et les exigences de SOLVENCY II imposent aux acteurs du secteur financier des processus documentaires rigoureux. COMPLIGENT aide les établissements à vérifier la conformité de leurs documents par rapport aux référentiels retenus et à qualifier les écarts. L’IA prépare l’analyse ; les équipes compétentes valident et décident.
Gestion des rapports de cybersécurité (DORA)
Usage de COMPLIGENT : rapproche les exigences DORA des rapports, politiques et preuves disponibles, puis prépare les écarts à qualifier.
Vérification des contrats fournisseurs (DORA)
Usage de COMPLIGENT : vérifie les clauses retenues par rapport au référentiel DORA validé et prépare les écarts à examiner. Résultat : une analyse structurée à valider par les équipes juridiques et conformité.
Suivi des incidents opérationnels (DORA)
Usage de COMPLIGENT : rapproche les informations d’incident des exigences et contrôles définis, puis prépare le suivi des écarts et des actions. Résultat : un suivi structuré à valider avant tout reporting ou déclaration réglementaire.
Préparation des rapports financiers (SOLVENCY II)
Usage de SYNTHETIZOR : extrait et structure les données financières disponibles afin de préparer des rapports selon le référentiel SOLVENCY II retenu. Résultat : un livrable sourcé à vérifier et valider avant utilisation réglementaire.
Traitement des souscriptions (SOLVENCY II)
Usage de SYNTHETIZOR : extrait et structure les données des formulaires de souscription afin de préparer leur revue. Résultat : des données organisées et traçables, soumises à la validation des équipes compétentes.
Traitement des factures fournisseurs
Usage de SYNTHETIZOR et COMPLIGENT : SYNTHETIZOR extrait et structure les données des factures ; COMPLIGENT les rapproche des règles et contrôles retenus afin de préparer les anomalies à examiner. Résultat : une revue structurée, avec validation humaine avant décision ou traitement.
VAVI prépare les contrôles et preuves documentaires liés à la CSRD
Pour les informations documentaires liées à la CSRD, SYNTHETIZOR extrait et structure les données utiles ; COMPLIGENT les rapproche des exigences et contrôles retenus par l’organisation. Les équipes compétentes valident l’analyse et le reporting.
Transports : Suivi des émissions carbone
Usage de SYNTHETIZOR : extrait et structure les données disponibles sur la consommation énergétique des flottes. Résultat : un jeu d’informations organisé et traçable, à vérifier avant utilisation.
Grande distribution : Analyse des rapports fournisseurs
Usage de SYNTHETIZOR et COMPLIGENT : SYNTHETIZOR extrait les données environnementales des fiches produits et rapports partenaires ; COMPLIGENT les rapproche des critères retenus. Résultat : les écarts sont préparés pour validation.
Industrie : Gestion des données de production
Usage de COMPLIGENT : rapproche les rapports de consommation énergétique et d’émissions des critères retenus par l’organisation. Résultat : les écarts et points à confirmer sont préparés pour la revue des équipes compétentes.
Logistique : Évaluation des pratiques des sous-traitants
Usage de COMPLIGENT : examine les déclarations environnementales et pièces associées des sous-traitants par rapport aux exigences retenues. Résultat : les éléments manquants ou insuffisants sont préparés pour validation.
Agroalimentaire : Vérification des emballages conformes
Usage de COMPLIGENT : rapproche les documents relatifs aux matériaux d’emballage des exigences retenues. Résultat : les points à confirmer et actions éventuelles sont préparés pour décision.
Chimie : Gestion des données de sécurité environnementale
Usage de SYNTHETIZOR et COMPLIGENT : SYNTHETIZOR extrait les informations sur les rejets industriels et procédures de sécurité ; COMPLIGENT les rapproche des contrôles retenus. Résultat : une analyse structurée à valider par les équipes compétentes.
Questions fréquentes
Tout savoir sur la conformité par la preuve
Qu'est-ce que la conformité par la preuve ?
La conformité par la preuve consiste à ne pas se limiter à déclarer qu'une exigence est respectée, mais à pouvoir le démontrer : l'exigence est identifiée, un contrôle lui est associé, un document ou une donnée justifie son exécution, et chaque écart donne lieu à une action suivie jusqu'à sa clôture.
Comment identifier les obligations réellement applicables à une organisation ?
Les exigences applicables dépendent du secteur, de la taille, des implantations, des activités et des relations avec les tiers. Le travail consiste à qualifier ce périmètre, puis à ne retenir que les obligations opposables à l'organisation plutôt qu'à recopier un texte intégral. VAVI structure cette qualification et la relie aux politiques internes existantes.
Comment organiser une veille réglementaire exploitable ?
Une veille utile ne se limite pas à signaler qu'un texte a changé. Elle indique quelles exigences sont touchées, quels contrôles doivent évoluer, quels documents deviennent obsolètes et qui doit agir. VAVI relie l'évolution du texte aux objets déjà en place, ce qui évite de reprendre l'analyse depuis le début à chaque publication.
Comment passer d'une exigence réglementaire à un contrôle opérationnel ?
Une exigence devient exploitable lorsqu'elle est traduite en contrôle : un responsable, une fréquence, une population concernée, une méthode de vérification et une preuve attendue. Sans cette traduction, la cartographie reste déclarative et ne démontre rien en cas d'audit.
Qu'est-ce qu'un dossier de preuve ?
Un dossier de preuve réunit, pour un sujet donné, l'exigence concernée, les contrôles réalisés, leurs résultats, les écarts constatés, les actions engagées et les documents qui les attestent. Sa valeur tient à la possibilité de remonter de chaque conclusion à sa source sans reconstituer le raisonnement.
Comment traiter la charge documentaire de DORA et de NIS2 ?
Ces textes imposent de documenter les contrats prestataires, les niveaux de service, les plans de continuité, les tests, les incidents et les registres associés. Le volume et la dispersion des pièces sont le principal obstacle. VAVI lit ce corpus, le rapproche des exigences retenues et signale ce qui manque ou n'est plus à jour.
Comment contrôler la conformité des prestataires et des sous-traitants ?
Le contrôle des tiers suppose de savoir quelles exigences leur sont opposables, quels documents ils ont transmis, ce que ces documents démontrent réellement et ce qui reste à obtenir. VAVI structure ce rapprochement, fait ressortir les écarts et suit les relances jusqu'à leur clôture.
Comment démontrer la conformité d'un traitement de données ?
La démonstration repose sur des éléments vérifiables : registre des traitements, base légale, durées de conservation, habilitations, mentions d'information, contrats de sous-traitance et analyses d'impact lorsqu'elles sont requises. VAVI analyse ces pièces, identifie les manques et les incohérences, et prépare les éléments attendus par le délégué à la protection des données.
Comment articuler conformité, contrôle interne et audit ?
Les trois fonctions travaillent sur les mêmes objets avec des finalités différentes : la conformité identifie l'exigence, le contrôle interne vérifie son exécution, l'audit évalue le dispositif. Relier ces objets à une base de preuve commune évite les demandes redondantes et les écarts d'interprétation entre lignes de défense.
Comment encadrer les usages de l'intelligence artificielle en interne ?
L'encadrement passe par un inventaire des systèmes utilisés, la qualification de leur niveau de risque, l'identification des données traitées, la vérification de la supervision humaine prévue, l'analyse des fournisseurs et la conservation des éléments de preuve. VAVI structure cet inventaire et la documentation associée.
L'intelligence artificielle remplace-t-elle le responsable conformité ?
Non. VAVI prépare l'analyse, les rapprochements et les priorités. L'appréciation juridique, l'arbitrage, la validation et la responsabilité de la conformité restent à l'organisation et à ses conseils. Une analyse automatisée ne constitue pas un avis juridique et ne garantit pas la conformité.
Comment démarrer ?
Par un POC payé de 4 à 8 semaines sur un périmètre fermé et vos documents réels, avec des critères de réussite définis à l'avance et un bilan avant toute décision de mise en production.